Mentions légales

Editeur : PANICOUPE

SASU au capital de 100 000 euros, 

Siège social : ZA des Monts des Flandres , Route de l’Haeghe Doorne, 59270 Meteren 

RCS Dunkerque B 329 441 323 

Code APE: 4669C

Contact: Info@panicoupe.fr

Directeur de la publication

Sabrina HABETZ

Hébergeur : OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France 

Contenu du site

Le site PANICOUPE, ainsi que la marque PANICOUPE sont la propriété de la SAS PANICOUPE.  PANICOUPE se réserve le droit de modifier à tout moment, sans préavis, le contenu du site.

Droits d’auteur et reproduction

La structure générale ainsi que les textes, descriptifs produits, avis, notices utilisateurs, bases de données, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de PANICOUPE. Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de PANICOUPE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant s’exposerait à une peine de 3 ans d’emprisonnement et 300.000€ d’amende. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.

Cookies

Conformément à la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique Vous avez été informé lors de l’accès au site, que ce site utilise différents cookies pour suivre vos actions sur le site. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser ces cookies. Cependant, si vous refusez tous les cookies, le site peut ne plus fonctionner correctement, notamment pour passer une commande puisque nous avons besoin d’identifier les clients pendant toute leur session d’achat. 

PANICOUPE utilise une solution centralisée de recueil de consentement aux cookies conseillée par la CNIL

Informatique et libertés

Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit d’accès, adressez-vous par écrit à PANICOUPE. L’utilisation des données recueillies, notamment pour les clients est faite pour vous servir au mieux, c’est ainsi que nous stockons les informations sur votre entreprise, son responsable, les commandes produit et téléchargement faites et les livraisons effectuées. Les informations recueillies par le biais des formulaires ne seront pas divulguées à de tierces personnes.

Liens hypertexte

Toute création de lien hypertexte pointant vers le site PANICOUPE est libre. L’existence d’un lien hypertexte du site PANICOUPE vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu, PANICOUPE ne peut exercer de contrôle sur le contenu de ces sites et sa responsabilité ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur ces sites tiers.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Les juridictions françaises seront compétentes en cas de litige afférent à l’utilisation du site.